Documentation

Cette rubrique traite de toute la documentation proposée par l’association, soit publique soit en accès restreint.


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 17 août 2011
par  administrateur, Marie-Caroline Nicolas, Olivier Villain

Documentation en accès restreint

Bienvenue sur la page de téléchargement. La documentation disponible est réservée aux membres de l’association ATANC PACA, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont nécessaires. Si vous les avez perdus, contactez l’administrateur du site atanc.paca@free.fr. Pour consulter un document : lisez la (...)
vendredi 23 septembre 2011
par  administrateur

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

Le présent document a un objectif d’information des usagers, et plus largement du public, sur les modalités de gestion des services de l’eau et de l’assainissement. Il est établi par le maire dans le cadre des articles L. 2224-5 et D. 2224-1 à 5 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et (...)
vendredi 23 septembre 2011
par  administrateur

Revue de presse

Hydroplus n°203, avril - mai 2011

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